Terra Classic est considéré comme une sécurité par un tribunal coréen

Terra Un tribunal coréen a jugé que Luna n'était pas une sécurité

La révélation d'aujourd'hui de la Arrêt de la Cour coréenne que Terra Classic (LUNC) La décision de la Commission européenne selon laquelle les crypto-monnaies ne sont pas des valeurs mobilières a suscité d'intenses conversations au sein de la communauté des crypto-monnaies. Ce jugement, qui contraste fortement avec la position de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, souligne les subtilités de la classification des crypto-actifs dans le paysage de la blockchain et des actifs numériques qui progresse rapidement. Pour bien saisir les conséquences de ce nouveau développement, il est essentiel d'analyser les principales raisons qui sous-tendent les opinions divergentes du tribunal coréen et de la SEC américaine.

Tout d'abord, il est important de reconnaître le rôle des réglementations locales dans l'élaboration de la décision du tribunal. Le tribunal coréen a statué que le LUNC ne relevait pas de la loi sur les marchés financiers en tant que produit d'investissement financier, ce qui rendait difficile sa classification en tant que valeur mobilière. La position de la Cour a évolué au fil du temps, passant d'expressions ambiguës à une déclaration plus définitive sur la question. Ce changement suggère une compréhension croissante des caractéristiques uniques des actifs numériques et de leur potentiel à perturber les classifications financières traditionnelles.

En revanche, la SEC américaine a adopté une approche plus conservatrice dans sa classification du LUNC. Au début de l'année, elle a poursuivi Terraform Labs, la société à l'origine des Terra token, et son cofondateur, Do Kwon, au motif que le LUNC était un titre de crypto-actifs. Cette distinction est importante, car elle soumet le token et ses émetteurs à un niveau plus élevé d'examen réglementaire. Aux États-Unis, les valeurs mobilières sont soumises à la loi sur les valeurs mobilières de 1933 et à la loi sur les échanges de valeurs mobilières de 1934, qui régissent l'enregistrement, l'émission et la négociation des valeurs mobilières, ainsi que la divulgation d'informations pertinentes aux investisseurs.

Les divergences de vues sur la classification du LUNC pourraient s'expliquer par les différences de cadres juridiques et de philosophies réglementaires entre la Corée du Sud et les États-Unis. La Corée du Sud s'est toujours montrée favorable à l'innovation dans le domaine des actifs numériques, tandis que les États-Unis ont maintenu une approche prudente en raison des préoccupations liées à la protection des investisseurs et à la stabilité financière. Cette différence de perspective pourrait expliquer les décisions divergentes prises par le tribunal coréen et la SEC américaine.

En outre, la bataille juridique en cours entre Terraform Labs et la SEC met également en évidence la nécessité d'un consensus mondial sur la classification des crypto-actifs. Alors que les actifs numériques continuent de gagner en importance et que les transactions transfrontalières deviennent plus courantes, l'absence d'un cadre réglementaire unifié peut entraîner de la confusion, des inefficacités et des litiges juridiques potentiels. Une approche harmonisée de la classification des crypto-actifs permettrait non seulement de promouvoir la transparence et la confiance dans le secteur, mais aussi de rationaliser la conformité réglementaire et de favoriser l'innovation.

L'avenir de la réglementation des crypto-actifs : Tendances et prédictions mondiales qui façonnent l'industrie

Alors que le monde des crypto-monnaies et de la technologie blockchain continue de se développer à un rythme sans précédent, les autorités réglementaires du monde entier sont aux prises avec la tâche de superviser efficacement cet espace innovant et perturbateur. Plusieurs tendances émergentes et des changements potentiels dans les positions réglementaires façonnent l'avenir de la réglementation des crypto-actifs, avec des implications pour le développement du paysage de la blockchain et des actifs numériques. Comprendre ces tendances peut fournir des indications précieuses pour les investisseurs, les professionnels du secteur et les décideurs politiques.

Une tendance notable est la reconnaissance croissante de la nécessité d'un cadre réglementaire mondial harmonisé pour les crypto-monnaies. Les actifs numériques étant par nature sans frontières, il est essentiel que les organismes de réglementation collaborent et établissent des normes unifiées pour la classification des crypto-actifs, la fiscalité et les mesures de lutte contre le blanchiment d'argent (AML). Le Groupe d'action financière (GAFI), une organisation intergouvernementale axée sur la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme, a joué un rôle déterminant dans l'élaboration de lignes directrices internationales pour les fournisseurs de services d'actifs virtuels (VASP) au cours des dernières années. Bien que chaque pays puisse conserver ses propres approches réglementaires, une plus grande coopération internationale peut favoriser un environnement plus cohérent et plus transparent pour que le secteur puisse prospérer.

Une autre tendance clé de la réglementation des crypto-actifs est l'importance croissante accordée à la protection des consommateurs et des investisseurs. À mesure que le marché des actifs numériques se généralise, les autorités de régulation veillent davantage à ce que les investisseurs particuliers soient correctement protégés contre la fraude, les escroqueries et d'autres risques potentiels. Cela se traduit par la mise en œuvre de procédures de connaissance du client (KYC) plus strictes, ainsi que par un examen plus approfondi des offres initiales de pièces de monnaie (ICO) et d'autres modèles d'émission token. Par conséquent, on s'attend à ce que les entreprises de crypto-monnaie investissent davantage de ressources dans la conformité et la gestion des risques afin de protéger leurs clients et de maintenir un statut réglementaire favorable.

Outre la protection des consommateurs, les organismes de réglementation accordent également une plus grande attention à l'impact environnemental des crypto-monnaies, en particulier celles qui s'appuient sur des mécanismes de consensus à forte consommation d'énergie, tels que le Bitcoin. Alors que les préoccupations relatives au changement climatique et au développement durable ne cessent de croître, il est probable que les régulateurs encourageront de plus en plus l'adoption d'alternatives plus respectueuses de l'environnement, telles que la preuve d'enjeu (PoS) et d'autres algorithmes de consensus. Cela pourrait entraîner un changement dans le paysage industriel, avec une plus grande innovation et des investissements plus importants dans les technologies blockchain durables.

Enfin, alors que la finance décentralisée (DeFi) et les token non fongibles (NFT) gagnent du terrain, les régulateurs commencent à étudier comment les lois existantes sur les valeurs mobilières et les marchandises peuvent être appliquées à ces nouveaux actifs numériques. Cela pourrait conduire à de nouvelles clarifications et orientations sur le traitement réglementaire des plateformes DeFi et des places de marché de NFT, ainsi qu'au développement de nouveaux cadres juridiques spécifiquement adaptés à ces secteurs émergents.

 

Dernière mise à jour Apr 24, 2023

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